Déposée le 25 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) CHEP FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHEP FRANCE domicilié(e) 1, rue Mozart - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 848 912 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1701588.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHEP FRANCE, Société anonyme - 1, rue Mozart - 92110 - CLICHY - France - SIREN 348848912
Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13
Renouvellement sans limitation le 23 mai 2001 n°2199156 - Publication au BOPI 2001-05-23
Inscription le 28 avril 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°171887 - Publication au BOPI 1994-04-28
Inscription le 1 juin 1999 - Changement de dénomination n°278431 - Publication au BOPI 1999-06-01
Inscription le 26 avril 1999 - Rectification d'erreur matérielle; Changement d'adresse n°276257 - Publication au BOPI 1999-04-26
Inscription le 28 avril 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°171888 - Publication au BOPI 1994-04-28
Renouvellement sans limitation le 16 juin 2011 n°2473170 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-06-16
Palettes et plateaux métalliques ou non métalliques de chargement, de manutention, de transport.Récipients d'emballage en matières plastiques;emballages en bois.Services de transport et d'entreposage notamment manutention, débarquement, déchargement, déménagement de marchandises;location de matériel de transport et d'entreposage tel que palettes;livraison, dépôt de marchandises, services d'emballage, d'emmagasinage, d'entreposage, de stockage; services d'expédition et de transport de marchandises
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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